Terms of sale

1. Préambule :

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet de VoltMod. En passant commande, vous acceptez sans réserve ces CGV.

2. Produits :

Les produits mis en vente sur notre site sont décrits et présentés avec la plus grande précision. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs s'y introduisent, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fondement.

3. Prix :

Les prix sont indiqués en euros et incluent la TVA. Ils peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande :

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. VoltMod s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles.

5. Paiement :

Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande. Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire ou tout autre moyen indiqué sur notre site.

6. Livraison :

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le client remboursé.

7. Garanties :

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné à VoltMod qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.

8. Rétractation :

Conformément aux dispositions légales, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

9. Responsabilité :

VoltMod ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock, d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève des services postaux et moyens de transport, et/ou communications.

10. Propriété Intellectuelle :

Tous les éléments du site VoltMod sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de VoltMod.

11. Acceptation de l'Acheteur :

Les présentes CGV ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance.

12. Contact :

Pour toute question ou réclamation, n'hésitez pas à nous contacter à contact@voltmod.com.

 

Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des transactions réalisées sur le site de VoltMod. Elles sont sujettes à modification sans préavis.